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Le nouveau rôle d’évaluation à Beauceville

Un point important à retenir: la valeur marchande des propriétés

Rencontre d'information
Photo: René d'Anjou

Environ 50 contribuables assistaient, hier soir, à la réunion d'information sur le nouveau rôle d'évaluation de la municipalité de Beauceville.
  Explication de M. Rénal Roy
  Un peu d'humour

Par René d'Anjou
11/27/2007 2:23:17 AM

Pour expliquer le nouveau rôle d’évaluation, pour 2008, les autorités municipales de Beauceville avaient invité les contribuables, à une soirée d’information qui se tenait hier soir, au deuxième étage de l’Hôtel de Ville, de Beauceville, à laquelle assistaient près de 50 citoyens.

C’est M. Rénal Roy, évaluateur à la MRC Robert-Cliche, qui a expliqué comment était constitué l’évaluation municipale, les raisons des augmentations de cette évaluation et quelle procédure suivre pour contester cette évaluation et surtout l’importance de la valeur marchande de la propriété.

M. Roy a indiqué que les contribuables qui souhaitent contester leur évaluation en déposant, avant le 30 avril, une demande de révision d’évaluation. Cette information sera d’ailleurs inscrite sur le compte de taxes que chaque propriétaire recevra. L’évaluateur devra rendre une réponse avant le 1er septembre. Ceux qui seront insatisfaits de cette réponse pourront alors s’adresser au tribunal administratif.

L’évaluateur de la MRC suggère, dans un premier temps, de rencontrer le responsable auprès de la MRC afin de s’enquérir des raisons de cette augmentation. À cette étape, il n’y a pas de frais.

M. Roy s’est appliqué à expliquer les procédures administratives et l’encadrement du ministère des Affaires municipales qui entourent la tâche des évaluateurs municipaux. Ainsi, lorsqu’une municipalité a une population qui dépasse les 5 000 habitants, l’évaluation est faite aux trois ans alors qu’en bas de 5 000, cette évaluation se fait alors aux six ans.

La valeur marchande
Dans ses explications, M. Roy a indiqué que dans la MRC Robert-Cliche, c’était Beauceville qui était la municipalité la plus prospère. Il a aussi attiré l’attention des gens sur le phénomène de la vente de terre pour des fins d’agrément. Il a donné quelques exemples de terres, qui ont été vendues, dont l’une de 150 acres, qui s’est vendue pour plus de 200 000$. Du côté résidentiel, une maison construite en 1971, sur la 21e Avenue, s’est vendue, en 2007, 160 000$. Il a donné quelques autres exemples en soulignant que depuis 2003 le prix de vente, des maisons, est toujours allé en augmentant.

Il a donné des chiffres comparatifs entre trois villes de la Beauce en se basant sur une maison moyenne d’un seul logement, à Beauceville l’évaluation de cette maison pour la taxation en 2008, est de 113 000$, à Saint-Georges de 125 000$ et à Sainte-Marie de 129 000$.

À la suite de son exposé, M. Roy a eu à répondre à une dizaine de questions de la part de l’assistance. Certains auraient sans doute souhaité poser des questions ayant rapport avec leur cas particulier, mais M. Roy avait dit, dès le départ, qu’il ne pouvait accueillir de telles questions puisqu’il ne disposait pas, sur place des réponses et qu’en outre chaque dossier était confidentiel.

Par ailleurs, à quelques reprises, il a indiqué que M. Fernand Roy, à la MRC, était la personne-ressource en mesure de répondre adéquatement à chaque contribuable. Il a mis des cartes d’affaires de ce fonctionnaire sur la table en invitant les gens à prendre ses coordonnées pour entrer en contact avec lui.

C’est le pro-maire, M. Lévy Mathieu qui animait cette rencontre qui s’est déroulée dans le calme et on peut dire avec quelques pointes d’humour noir à l’occasion; on peut d’ailleurs entendre l’intervention d’un contribuable qui a pris la parole pour bien laisser entendre qu’il n’était pas satisfait du rôle d’évaluation. Son intervention s’est faite dans la dignité, mais de façon assez cynique ! On peut en écouter un extrait en cliquant dans l’un des icones, en haut de la page, sous la photo.

On peut également entendre un extrait de la présentation de M. Rénal Roy lors de cette réunion qui a duré plus d’une heure et à laquelle tous les conseillers de Beauceville assistaient dans la salle.

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